La cour d'appel réexamine les affaires déjà jugées en premier degré (1er ressort ou 1ère instance) en matière civile, commerciale, sociale ou pénale. La cour d'appel est composée uniquement de magistrats professionnels.
Visites et circuits
Dijon 21000
Du 01/08/2025 au 26/12/2025
Longtemps resté inaccessible, le Palais de Justice récemment restauré vous ouvre désormais ses portes. Sur les traces du prestigieux Parlement de Bourgogne fondé par Louis XI, arpentez les salles les plus emblématiques de ce monument du XVIe siècle : la Salle des Pas Perdus, la Chambre Dorée, et la Salle des Assises. Revivez le temps d’une visite guidée d’1h45 l’histoire de la Cour d’Appel de Dijon. Nota : La visite n'est pas recommandée aux personnes en fauteuil roulant. Les poussettes peuvent être acceptées à condition de pouvoir être pliées lors de la visite guidée. « Dans le cadre du plan Vigipirate et par raison de sécurité, aucun effet personnel ne pourra être conservé à l’accueil (bagages, poussette, etc...). Nous vous invitons à prendre vos dispositions avant le départ de la visite. »
Fête, Manifestation culturelle, Spectacle
Bourdeilles 24310
Le 10/08/2025
Le château de Bourdeilles est aux mains du Prince Noir, des Anglais. Le roi de France va faire appel à Bertrand Duguesclin pour reprendre le château. Revivez la bataille ! 11h – Attaque fluviale visible depuis les remparts Les premières tensions montent : les troupes anglaises débarquent sur la Dronne, prêtes à en découdre. 11h à 15h – Vie de camp et démonstrations Les compagnies médiévales prennent possession de la cour : navigation fluviale au Moyen Âge, démonstrations d’armes, échanges avec les soldats… 15h – Assaut final Les troupes anglaises lancent l’assaut ! Qui sortira vainqueur ? Jusqu’à 18h – Animations en continu Restez dans l’ambiance avec les derniers instants des troupes, démonstrations et échanges. Tarif 12€ pour tous les participants (-5 ans gratuit). Restauration sur place toute la journée.
Spectacle, Visites et circuits, Feu d'artifice
Bourdeilles 24310
Le 10/08/2025
Le château de Bourdeilles est aux mains du Prince Noir, des Anglais. Le roi de France va faire appel à Bertrand Duguesclin pour reprendre le château. Revivez la bataille ! 11h – Attaque fluviale visible depuis les remparts Les premières tensions montent : les troupes anglaises débarquent sur la Dronne, prêtes à en découdre. 11h à 15h – Vie de camp et démonstrations Les compagnies médiévales prennent possession de la cour : navigation fluviale au Moyen Âge, démonstrations d’armes, échanges avec les soldats… 15h – Assaut final Les troupes anglaises lancent l’assaut ! Qui sortira vainqueur ? Jusqu’à 18h – Animations en continu Restez dans l’ambiance avec les derniers instants des troupes, démonstrations et échanges. Tarif 12€ pour tous les participants (-5 ans gratuit). Restauration sur place toute la journée.
Manifestation culturelle, Cinéma, Patrimoine - Culture, Conférence - Débat, Foire - Salon, Exposition, Portes ouvertes, Visites et circuits
Limoges 87000
Le 20/09/2025
De 9h à 17h À l’occasion de la 42ᵉ édition des Journées Européennes du Patrimoine, la cour d’appel ouvre ses portes au public pour une journée exceptionnelle de découverte. Au programme : – Visites guidées du palais de justice historique, – Conférences : présentation de l’étude d’une scène de crime et du déroulement d’un procès d’assises, – Expositions autour du patrimoine judiciaire. Infos pratiques et modalités d’inscription disponibles du 16 au 18 septembre sur le site internet de la cour d’appel. Gratuit. Réservations obligatoires.
Science et technique, Conférence - Débat, Cinéma
Limoges 87000
Le 20/09/2025
De 9h à 17h À l’occasion de la 42ᵉ édition des Journées Européennes du Patrimoine, la cour d’appel ouvre ses portes au public pour une journée exceptionnelle de découverte. Au programme : – Visites guidées du palais de justice historique, – Conférences : présentation de l’étude d’une scène de crime et du déroulement d’un procès d’assises, – Expositions autour du patrimoine judiciaire. Infos pratiques et modalités d’inscription disponibles du 16 au 18 septembre sur le site internet de la cour d’appel. Gratuit. Réservations obligatoires.
Patrimoine - Culture
Dijon 21000
Du 11/08/2025 au 26/12/2025
Longtemps resté inaccessible, le Palais de Justice récemment restauré vous ouvre désormais ses portes. Sur les traces du prestigieux Parlement de Bourgogne fondé par Louis XI, arpentez les salles les plus emblématiques de ce monument du XVIe siècle : la Salle des Pas Perdus, la Chambre Dorée, et la Salle des Assises. Revivez le temps d’une visite guidée d’1h45 l’histoire de la Cour d’Appel de Dijon. Nota : La visite n'est pas recommandée aux personnes en fauteuil roulant. Les poussettes peuvent être acceptées à condition de pouvoir être pliées lors de la visite guidée. « Dans le cadre du plan Vigipirate et par raison de sécurité, aucun effet personnel ne pourra être conservé à l’accueil (bagages, poussette, etc...). Nous vous invitons à prendre vos dispositions avant le départ de la visite. »
Emploi Droit - Justice
Châteaudun, 28, Eure-et-Loir, Centre-Val de Loire
Le centre de détention de Châteaudun est un établissement pénitentiaire fonctionnant sur le mode de la "gestion déléguée", mis en fonction en mai 1991. Il est situé à 500 m de la ville, au cœur d'une zone d'activités, construit entre la base aérienne et la caserne des pompiers, à proximité de l'hôpital et de la gendarmerie. Un centre de détention accueille les condamnés d'un an et plus considérés comme présentant les perspectives de réinsertion les meilleures. A ce titre, les CD ont un régime de détention principalement orienté vers la resocialisation des détenus. L'établissement est situé dans le ressort de la cour d'appel de Versailles et du tribunal judiciaire de Chartres. Placé sous l'autorité du chef d'établissement, le surveillant est chargé de la prise en charge des personnes placées sous main de justice. Il est, de ce fait, l'interlocuteur privilégié de la population pénale. Il contribue au respect des règles élémentaires de la vie collective et individuelle. Il peut exercer ses fonctions dans toutes les enceintes pénitentiaires. Il peut également exercer des missions particulières au sein d'une direction interrégionale des services pénitentiaires ou de l'administration[...]
Emploi Droit - Justice
Châteauroux, 36, Indre, Centre-Val de Loire
Le centre pénitentiaire de Châteauroux est un établissement construit dans le cadre du programme 13 000. Il est en fonction depuis février 1991 et il est passé en gestion déléguée le 1er janvier 2012. Capacité d'accueil de 375 places pour hommes majeurs, réparties en trois quartiers distincts : le quartier maison d'arrêt, le quartier centre de détention et le quartier de semi-liberté. Dépend de la Direction interrégionale des services pénitentiaires de Dijon. Rattaché au Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Indre. Sur le ressort du tribunal judiciaire de Châteauroux et de la cour d'appel de Bourges. Labellisations : processus arrivant, quartier d'isolement et disciplinaire Placé sous l'autorité du chef d'établissement, le surveillant est chargé de la prise en charge des personnes placées sous main de justice. Il est, de ce fait, l'interlocuteur privilégié de la population pénale. Il contribue au respect des règles élémentaires de la vie collective et individuelle. Il peut exercer ses fonctions dans toutes les enceintes pénitentiaires. Il peut également exercer des missions particulières au sein d'une direction interrégionale des services pénitentiaires[...]
Emploi Conseil juridique - Cabinets d'avocats
Reims, 51, Marne, Grand Est
Le poste consiste à signifier sur le terrain les actes d'une étude de Commissaire de Justice (Anciennement Huissier de Justice) sur le ressort de la cour d'appel de Reims.
Emploi Administrations - Institutions
Strasbourg, 67, Bas-Rhin, Grand Est
Vous ferez partie du service Investigation et accompagnement en milieu ouvert au sein duquel 47 agent-es, dans le cadre de la délégation de compétences de la Collectivité Européenne d'Alsace (CeA) et de l'État, interviennent sur mandats judiciaires ou administratifs. Un accompagnement personnalisé de l'enfant et un soutien éducatif aux parents pourront être apportés au travers de mesures éducatives : - soit judiciaires, Assistance Educative en Milieu Ouvert (AEMO) ordonnées par le Juge des Enfants ; - soit administratives, Aide Educative à Domicile (AED) décidées par le Président de la CEA. Le service réalise des Mesures Judiciaires d'Investigation Educative (MJIE) ordonnées par les juges des enfants et plus rarement par les juges d'instruction ou la cour d'appel en matière d'assistance éducative ou relative à l'enfance délinquante. Le service est également en charge du "Point Rencontre" qui intervient sur mandat judiciaire ordonné par le juge des affaires familiales ou le juge des enfants. Vous assurez, en polyvalence avec l'équipe, l'accueil du service ainsi que son secrétariat, en garantissant le lien administratif entre les équipes, la Direction et les partenaires.[...]
Emploi Administrations - Institutions
Strasbourg, 67, Bas-Rhin, Grand Est
Vous ferez partie du service Investigation et accompagnement en milieu ouvert au sein duquel 47 agent-es, dans le cadre de la délégation de compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (CeA) et de l'État, interviennent sur mandats judiciaires ou administratifs. Un accompagnement personnalisé de l'enfant et un soutien éducatif aux parents pourront être apportés au travers de mesures éducatives : - soit judiciaires, Assistance Educative en Milieu Ouvert (AEMO) ordonnées par le Juge des Enfants ; - soit administratives, Aide Educative à Domicile (AED) décidées par le Président de la CeA. Le service réalise des Mesures Judiciaires d'Investigation Educative (MJIE) ordonnées par les juges des enfants et plus rarement par les juges d'instruction ou la cour d'appel en matière d'assistance éducative ou relative à l'enfance délinquante. Le service est également en charge du "Point Rencontre" qui intervient sur mandat judiciaire ordonné par le juge des affaires familiales ou le juge des enfants. Sa mission consiste à accueillir parents et enfants dans un lieu neutre afin de permettre le maintien des liens familiaux en cas de conflit parental et d'observer la qualité du lien[...]
Emploi Administrations - Institutions
Guer, 56, Morbihan, Bretagne
La ville recrute un agent polyvalent de maintenance des bâtiments. Activités Principales : Effectuer les travaux courants se rapportant à l'entretien des bâtiments et équipements (maçonnerie, plâtrerie, peinture, électricité, plomberie, chauffage, menuiserie, métallerie). Détecter les dysfonctionnements du matériel. Lire et comprendre une notice d'entretien. Assurer la maintenance courante de l'outillage. Nettoyer et entretenir les outils et équipements mis à disposition. Appliquer les normes et techniques de mise en œuvre des matériaux et matériels. Procéder à la surveillance de l'état des bâtiments publics et faire remonter à sa hiérarchie et à ses collègues toute anomalie, casse et dysfonctionnement. Appliquer, faire appliquer les règles et consignes de sécurité. Veillez à la sécurité (la sienne, celle de ses collègues et celle des usagers). Avoir des relations aux usagers et utilisateurs. Contrôler l'approvisionnement en matériel et produits. Mission de suivi des écoles : contrôler l'état : - des installations des bâtiments - des clôtures - de la cour Mission de surveillance et de « patrouille » : Assurer le suivi des décisions prises suite aux réunions d'écoles et de[...]
Science et technique, Cinéma
Pont-Saint-Esprit 30130
Du 12/07/2021 au 16/08/2021
Dans la cour de la Cazerne Pépin, à partir de 22h Lundi 12 juillet - Dumbo (Aventure/Fantastique) Lundi 26 juillet - L'appel de la Forêt (Aventure/drame) Lundi 2 août - Jumanji - Bienvenue dans la jungle (Fantastique/Action) Lundi 26 août - retour vers le futur (science-fiction/aventure) Soirée annulée en cas d'intempérie
Manifestation culturelle
Taden 22100
Le 19/09/2021
Le Manège du Contrevent Arts de la rue - Cie Grandet Douglas Dimanche 19 septembre 2021 entre 11h et 12h30 et 14h30 et 17h. Manoir de la Grand'Cour | Taden À l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine, Dinan Agglomération propose quelques surprises artistiques sur des lieux de patrimoine du territoire pour la 4ème année consécutive. Le Contrevent est une balance, mettant en équilibre un piano et un tapis volant. Le manège est un appel à l’imaginaire, à la rêverie douce, à la magie d’apesanteur. C’est aussi le jeu de la recherche de l’équilibre, de la stabilité, c’est fragile et hypnotique. Gratuit.
Spectacle
Saint-Dié-des-Vosges 88100
Le 25/09/2021
Spectacle d'1 h sous chapiteau. Dès 11 ans. Huis clos circassien Trapèze, bascule, danse, corde volante, musique, voix, cadre, portés. Malandro traite, de manière poétique et visuelle, de la vie dans un souterrain qui a tout d’une cour des miracles. Par l’évocation d’imageries des laissés-pour-compte et autres conditions d’existence dans les marges, le spectacle entend aborder non seulement les mécanismes d’invisibilité que l’on côtoie dans notre société mais aussi l’importance de cultiver la mémoire et la solidarité pour s’en sortir. Malandro est avant tout un appel furieux à faire corps, pour transcender les épreuves de la vie, en brandissant la rage de vivre et la liberté comme étendards. Prisonniers d’un huis clos infernal, les artistes de la piste mènent une enquête mentale sur les raisons de leur propre enfermement. Ils dansent avec leurs limites comme avec celles des souvenirs et des mots. Ils sont les Malandros. Sur réservations au 03 29 56 14 09.
Spectacle
Saint-Dié-des-Vosges 88100
Le 25/09/2021
Ceux qui partent sont ceux qui restent – huis clos circassien (Trapèze, bascule, danse, corde volante, musique, voix, cadre, portés). Dès 11 ans. Dans un sens contemporain, le malandro est un jeune voyou au Venezuela ou au Brésil, conscient de son image, disposé à utiliser la violence pour établir son statut social. Malandro?traite de manière poétique et visuelle de la vie dans un souterrain qui a tout d’une cour des miracles. Par?l'évocation d’imageries des laissés-pour-compte et autres conditions d’existence dans les marges, le spectacle entend aborder non seulement les mécanismes d’invisibilité que l’on côtoie dans notre société mais aussi l’importance de cultiver la mémoire et la solidarité pour s’en sortir. Malandro est avant tout un appel furieux à faire corps pour transcender les épreuves de la vie, en brandissant la rage de vivre et la liberté comme étendards.? Prisonniers d'un huis clos infernal, les artistes de la piste mènent une enquête mentale sur les raisons de leur propre enfermement.
Lecture - Conte - Poésie, Foire - Salon
Martigues 13500
Du 09/10/2021 au 10/10/2021
La manifestation se déroule dans la Cour de l'île et au jardin de Ferrières. A noter : au jardin la foire prendra fin le dimanche à 14h. Les dons de livres seront réceptionnés le jour même. Appel à toutes les bonnes volontés : amnesty.martigues364@laposte.net ou au 06 22 20 05 35. L'association organise chaque année cet évènement afin de recueillir des fonds qui permettront de financer toutes les actions de défense des droits humains d'Amnesty international France, faire connaître l'action d'Amnesty International, informer sur les droits humains, faire signer les pétitions en cours...
Châlons-en-Champagne 51000
Le 20/01/2022
Françoise Denoyelle est historienne de la photographie, professeure des universités à l'École nationale supérieure Louis-Lumière et à l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Elle est experte, notamment auprès de la Cour d’appel de Paris. Venez la rencontrer pour en apprendre plus sur la photographie contemporaine. Public adulte. Réservation conseillée.
Manifestation culturelle, Fête, Manifestation culturelle, Conférence - Débat, Portes ouvertes
Pau 64000
Le 01/12/2021
Dans le cadre des Etats généraux de la Justice, Rémi LE HORS, premier président de la cour d’appel de Pau et Eric TUFFERY, procureur général près la dite cour invitent toutes celles et tous ceux que le fonctionnement de la justice intéresse à une rencontre au palais de justice de Pau, en salle de la 1ère chambre civile de la cour d’appel autour de la question Quelle Justice pour demain? Cette rencontre, qui s’adresse à tous les citoyens, permettra des échanges avec des professionnels de la Justice (avocats, représentants des services pénitentiaires et de la protection judiciaire de la jeunesse…) *Entrée libre sur présentation du PASS SANITAIRE
Manifestation culturelle
Montpellier 34000
Le 20/12/2021
Avec Jean-Jacques Régis de Cambacérès, Montpelliérain et Père du Code Civil, c’est peu dire que le Droit et Montpellier sont intimement liés ! Cette toute nouvelle visite vous propose une vision globale du Droit à Montpellier, entre redécouverte des origines théoriques et pratiques, et visite des lieux d’enseignement et d’exercice de la justice. Vous arpenterez les différentes salles d'audiences de la Cour d'Appel et accéderez aux cours du Rectorat. Une incursion passionnante au cœur de la justice... Mesures sanitaires prises : - PASS SANITAIRE VALIDE OBLIGATOIRE - PORT DE MASQUE OBLIGATOIRE POUR LES PARTICIPANTS (non fourni, merci de venir avec votre masque). - Distance de sécurité à respecter entre les participants et le guide 1m - Un amplificateur de voix par guide Durée: 2H Rendez-vous 10 minutes avant le départ devant l'arc de triomphe, rue Foch. - PIÈCE D’IDENTITÉ VALIDE A FOURNIR A LA PRÉSENTATION (COPIE) ET SUR PLACE. - NOM ET PRÉNOM COMPLET DE CHAQUE PARTICIPANT A INDIQUER LORS DE LA RÉSERVATION. - Visite limitée à 30 participants.
Manifestation culturelle, Histoire - Civilisation, Histoire - Civilisation
Pau 64000
Le 11/12/2021
La cour d’appel de Pau propose en salle des assises de 14h30 à 18h30 un programme spécial à l’occasion du 40ème anniversaire de l’abolition de la peine de mort.
Saint-Gobain 02410
Le 09/03/2022
L'ASSOCIATION HISTORIQUE DE SAIN-GOBAIN VOUS PROPOSE UNE CONFERENCE DE GILBERT THIEL, portrait d'un personnage captivant. GILBERT THIEL entre à l’École nationale de la magistrature, en 1976. À sa sortie, il est nommé Juge d'instruction à Nancy, en 1978. Il est nommé ensuite Premier juge d'instruction, toujours à Nancy, en 1986 puis Substitut général à la cour d'appel de Metz, en 1990. Durant cette période il instruit l'affaire Simone Weber, "la diabolique de Nancy". À sa demande, il est muté en 1994 à Paris, en qualité de Premier juge d'instruction au Tribunal de grande instance de Paris. Il instruit l'affaire des fausses factures de Nancy et Toul, et est le premier à incarcérer un élu, le maire de Toul Jacques Gossot. En Lorraine, il dirige également l'instruction de l'affaire Simone Weber. Il mène à l'arrestation du tueur de l'est parisien Guy Georges En 1995, le juge Thiel est affecté à la section antiterroriste. Il instruit l'attentat du McDonald's de Quévert en 2000, ou encore l'affaire Abderazak Besseghir (Le bagagiste de Roissy). Le juge Thiel a également suivi de nombreuses affaires concernant le terrorisme corse. Il s'oppose régulièrement à son collègue chargé[...]
Histoire - Civilisation
PARIS 01 75001
Le 30/03/2022 à 14:00
Depuis le 12 avril 2018, le Palais de justice est en plein cours de déménagement. La guide informe que les salles historiques peuvent être fermées (ou pas) au public et seront alors illustrées de l'extérieur (Procès du tribunal révolutionnaire de Fouquier-Tinville, Marie-Antoinette, Robespierre ..). D'autres lieux insolites en revanche sont aujourd'hui accessibles (nous ferons une pause assise dans des salles de l'ancien Tribunal de Grande Instance) : la cour intérieure captivante de la Police Judiciaire du 36 quai des Orfèvres , l'escalier de Maigret où sont passés les plus grands criminels !... Nous pourrons encore admirer dans ce qui fut un des plus grands palais de nos rois capétiens - 28 kms de galeries, la salle exceptionnelle des pas-perdus , la Cour de mai d'où partaient les charrettes des condamnés la superbe galerie de Saint-Louis . Attention : la cour de cassation se visite en individuel (le groupe n'y rentre pas), et pour la Cour d'Appel, la guide ne peut garantir son accès qu'uniquement si des audiences ou conférences s'y déroulent le jour de notre visite. Nous illustrerons l'Histoire, et la magistrature passée et présente au cours de cette visite très insolite[...]
Exposition, Histoire - Civilisation, Photographie - Vidéo, Sculpture, Visite guidée
Amiens - 80
Du 19/09/2020 à 09:45 au 20/09/2020 à 18:00
« Patrimoine et éducation : apprendre pour la vie ! », tel est le thème retenu pour célébrer les Journées européennes du patrimoine 2020. A cette occasion, la cour d'appel d'Amiens ouvrira ses portes les 19 et 20 septembre 2020 entre 9h45 et 18 heures afin d'accueillir un public désireux[...]
Photographie - Vidéo, Sculpture
Amiens - 80
Du 19/09/2020 à 09:45 au 20/09/2020 à 18:00
Patrimoine et éducation : apprendre pour la vie ! », tel est le thème retenu pour célébrer les Journées européennes du patrimoine 2020. A cette occasion, la cour d'appel d'Amiens ouvrira ses portes les 19 et 20 septembre 2020 entre 9h45 et 18h afin d'accueillir un public désireux de découvrir[...]